1. Champs d'application
Les présentes conditions de vente et de livraison s'appliquent à toutes les offres et les commandes. Des dispositions contractuelles divergentes nécessitent le consentement par écrit du vendeur pour être exécutoires. Avec la commande, le client reconnaît ces termes et conditions.

2. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et sans engagement. Des livraisons retardées ou de livraisons partielles sont autorisés, le client reste dans l'obligation d'accepter la marchandise. L'obligation demeure même en cas de livraison tardive ou partiel. Toute responsabilité pour la livraison à temps des marchandises commandées est rejetée. Le fournisseur se réserve le droit de vente de marchandise de l'offre inventaire ou intermédiaire. 

3. Prix
Les prix indiqué sont nets et par pièce pris en magasin Hünenberg/Zoug exclus TVA et frais de port emballage. Nous nous réservons le droit d'adapter les prix dû aux fluctuations de prix d'acquisition, taux de change, frais supplémentaires ou droit de douane.  

4. Modifications 
La Helmut Breschan AG revendique le droit de modifier à chaque moment ses produits sans préavis, aussi pour la marchandise déjà commandé. Le client reste dans l'obligation d'accepter la marchandise.

5. Exclusion de la responsabilité
La Helmut Breschan AG n'est pas responsable des dommages de toute nature - y compris les dommages directs ou indirects, ou consécutifs, pertes ou frais - commis à cause d'informations erronées par l'utilisateur ou résultant d'une information erronée fournie dans les documents techniques. Il se peut que les documents techniques contiennent des erreurs. 

6. Facture et paiement
La facture est payable net et sans escompte dans les 30 jours qui suivent la date de facturation sauf accord contraire. À l'échéance de notre créance, le client est d'office, sans mise en demeure, en retard de paiement pour les sommes en souffrance et est redevable d'un intérêt de retard au taux de 5%. La marchandise livrée reste la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral. En cas de doute sur la solvabilité de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat sans qu'il s'ensuive que l'acheteur ayant droit à indemnisation.

7. Transfert de risque
Tous frais et tous risques sont transmise au client, du moment la marchandise est mise à la disposition du transitaire ou transporteur, au plus tard le moment de quitter l''usine, entrepôt ou autre lieu de stockage de notre entreprise. Il appartient au fournisseur de choisir le mode approprié d'expédition et l'emballage aux frais d l'acheteur. 

8. Réclamations
Produits qui sont manifestement défectueux seront remplacés gratuitement. Si le vendeur n'est pas en mesure de la remplacer, le montant dû sera crédité sans frais. Toutefois, le vendeur est en aucun cas responsable de tout autre dommage causé par ceci Toute irrégularité doit être signalée dans les 5 jours dès livraison.

9. Médiation
Les parties contractant sont tenue de procéder à une médiation en cas de tout désaccord (divergence)  avant de déclencher des procédures judiciaires. Le bût est d'élaborer un accord-intérêts justes et équitables avec l'aide d'un médiateur neutre, en tenant compte des circonstances économiques, juridiques, personnels et sociaux des parties en présence . Les candidats déterminent conjointement le médiateur. La dénomination fais fois les parties en présence.  Les coûts de la médiation sont partagés juste entre les deux parties sauf accord contraire.

10. Lieu d'exécution, for et droit applicable
La compétence pour tout litige découlant des droits et des obligations d'entreprise u de toute différence pour les deux, le lieu d'exécution et for exclusif est à Zoug en Suisse.